Termes et conditions

Bienvenue sur le site web du CREULLOIS TENNIS CLUB. En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

1. Acceptation des conditions

En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez aucune partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web.

2. Utilisation du site web

Ce site web est destiné à fournir des informations sur le CREULLOIS TENNIS CLUB, ses programmes, ses activités et sa mission. Vous ne pouvez utiliser ce site web qu’à des fins légales. Il vous est interdit d’utiliser ce site web d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre partie.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété du CREULLOIS TENNIS CLUB ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de ce site web sans le consentement écrit exprès du CREULLOIS TENNIS CLUB.

4. Programmes et activités

Les informations sur les programmes et activités fournies sur ce site web sont uniquement à des fins d’information et ne constituent pas une offre ferme. Le CREULLOIS TENNIS CLUB se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre tout programme ou activité à tout moment et sans préavis. La participation à tout programme ou activité est soumise à disponibilité et peut nécessiter une inscription et le paiement de frais.

5. Événements

Les informations sur les événements fournies sur ce site web sont uniquement à des fins d’information. Le CREULLOIS TENNIS CLUB se réserve le droit de modifier, de reporter ou d’annuler tout événement à tout moment et sans préavis. La participation aux événements peut être soumise à des conditions générales spécifiques, y compris les exigences d’inscription et les frais d’entrée.

6. Conduite de l’utilisateur

Vous acceptez de ne pas vous engager dans une conduite qui pourrait être considérée comme illégale, nuisible, menaçante, abusive, harcelante, délictuelle, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieuse, portant atteinte à la vie privée d’autrui, haineuse ou racialement, ethniquement ou autrement répréhensible. Vous acceptez également de ne pas vous faire passer pour une personne ou une entité, ni de déclarer faussement ou de travestir de quelque manière que ce soit votre affiliation à une personne ou une entité.

7. Liens vers des sites web de tiers

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8. Exclusion de garanties

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9. Limitation de responsabilité

En aucun cas, le CREULLOIS TENNIS CLUB ne pourra être tenu responsable de quelque dommage que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs, découlant de ou liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser ce site web ou les informations, contenus, éléments ou produits inclus sur ce site web, même si le CREULLOIS TENNIS CLUB a été informé de la possibilité de tels dommages.

10. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité le CREULLOIS TENNIS CLUB, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs contre toutes pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, résultant de toute violation des présentes conditions générales ou de toute activité liée à votre utilisation de ce site web (y compris une conduite négligente ou fautive).

11. Modifications des conditions générales

Le CREULLOIS TENNIS CLUB se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue de ce site web après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présentes conditions générales pour prendre connaissance des modifications.

12. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.

13. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

Courriel : thabsy56@gmail.com

Adresse : LA MAIRIE, 37 PL EDMOND PAILLAUD, 14480 CREULLY SUR SEULLES

Téléphone : +33789529169

14. Numéro d’identification de l’association

Numéro d’identification de l’association : W142002776

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